Quels documents sont nécessaires pour les envois internationaux à la nouvelle poste ?
Services InternationauxL’envoi de colis ou de lettres à l’étranger nécessite souvent de remplir différents documents pour que l’expédition se fasse dans les meilleures conditions. Mais quels sont ces documents et à quoi servent-ils exactement ? Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail les différents papiers nécessaires pour les envois internationaux à la nouvelle poste.
Table des matières
ToggleLa déclaration douanière CN23
La déclaration douanière CN23 est un document officiel qui permet de déclarer le contenu de votre envoi à destination d’un pays en dehors de l’Union Européenne. Ce document est obligatoire pour tous les envois internationaux et doit être rempli avec précision pour éviter tout retard ou problème lors du passage en douane.
Pour remplir la déclaration CN23, vous devrez indiquer les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
- La description détaillée du contenu de l’envoi (nature, quantité, valeur)
- La valeur totale de l’envoi
- Le poids et les dimensions du colis
- La signature de l’expéditeur
Une fois remplie, la déclaration CN23 doit être collée sur votre colis de manière visible. Elle sera ensuite vérifiée par les douanes avant l’envoi de votre colis à l’étranger.
La facture proforma
La facture proforma est un document qui accompagne la déclaration CN23 et qui permet de justifier la valeur de votre envoi. Elle est généralement demandée pour les envois de marchandises ou de produits commerciaux à l’étranger.
La facture proforma doit contenir les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
- La date et le lieu d’émission de la facture
- La description détaillée des produits (nature, quantité, valeur unitaire)
- Le poids et les dimensions du colis
- Le montant total de la transaction
En cas de contrôle douanier, la facture proforma sera utilisée pour évaluer les droits de douane et les taxes à payer pour votre envoi.
La lettre de transport international (LTI)
La lettre de transport international (LTI) est un document qui permet de suivre l’acheminement de votre envoi à l’étranger. Elle est généralement émise par la société de transport et contient les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
- Le numéro de suivi de l’envoi
- Le mode de transport
- Le poids et les dimensions du colis
- La date et l’heure de dépôt de l’envoi
La lettre de transport international est utile en cas de perte ou de retard de votre envoi, elle permettra de faciliter les recherches et les démarches pour retrouver votre colis.
La déclaration d’exportation (EX)
La déclaration d’exportation (EX) est un document qui permet de déclarer officiellement la sortie de marchandises ou de produits hors de l’Union Européenne. Elle est obligatoire pour les envois internationaux de marchandises et doit être remplie avec précision pour éviter tout problème lors du passage en douane.
La déclaration EX doit contenir les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
- La date et le lieu d’émission de la déclaration
- La description détaillée des produits (nature, quantité, valeur)
- Le poids et les dimensions du colis
- La valeur totale de la transaction
La déclaration EX doit être remplie en trois exemplaires, un pour le transporteur, un pour l’expéditeur et un pour le destinataire.
Le certificat d’origine
Le certificat d’origine est un document qui permet de prouver l’origine des marchandises exportées. Il est généralement demandé pour les envois de produits soumis à des accords commerciaux internationaux. Ce document doit être émis par la chambre de commerce et d’industrie du pays d’origine des marchandises.
Le certificat d’origine doit contenir les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’exportateur
- Les coordonnées de l’importateur
- La description détaillée des produits (nature, quantité, valeur)
- La signature de l’exportateur
En cas de contrôle douanier, le certificat d’origine sera utilisé pour vérifier si les produits sont bien conformes aux accords commerciaux en vigueur.
Conclusion
En résumé, pour envoyer un colis ou une lettre à l’étranger, vous devrez remplir différents documents tels que la déclaration CN23, la facture proforma, la lettre de transport international, la déclaration d’exportation et éventuellement le certificat d’origine. Ces documents sont obligatoires et doivent être remplis avec précision pour éviter tout problème lors du passage en douane.
N’hésitez pas à vous renseigner auprès de la nouvelle poste pour connaître les spécificités des documents à remplir en fonction du pays de destination de votre envoi. Et n’oubliez pas de vérifier que votre colis respecte également les restrictions et les interdictions en vigueur pour le pays de destination.
Avec ces informations, vous pourrez désormais préparer vos envois internationaux en toute sérénité et sans risque de mauvaise surprise. Bon envoi !
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